Appartement - 3 pièce(s) - 60 m²

interdits

1.1.1Destinations des constructions ou de parties de construction interdites

• a. Néant 1.1.2 - Usages des sols et natures d'activités interdites
• a. Les occupations et utilisations du sol de nature à porter atteinte au caractère de la zone.
• b. L ’aménagement de terrains de camping et de parcs résidentiels de loisirs dès lors qu’ils ne constituent pas des équipements d’intérêt collectif et services publics.
• c. L ’implantation, hors des terrains aménagés * à cet effet :

• de résidence démontable ;
• de résidence mobile de loisirs et des gens du voyage ;
• d’habitation légère de loisirs, de caravane et de tente .

• d. Les garages collectifs de caravanes et de résidences mobiles de loisirs.
• e. Les cuisines dédiées à la vente en ligne.

publiques ou privées Les présentes dispositions s'appliquent aux seules constructions de premier rang *.

2.1.1Règle générale

• a. Les constructions peuvent être implantées :

• soit en limite de référence * ou en limite de la marge de recul * ;
• soit en recul * de la limite de référence * ou de la limite de la marge de recul * En cas de recul, ce dernier est au maximum égal à 5 mètres (Rl ≤ 5 m).

Le choix d'implantation des constructions est dicté par au moins l'un des trois critères suivants :

• fonctionnel lié à la destination des rez-de-chaussée des constructions vers de l'habitation ou des activités économiques ;
• morphologique et paysager, en prenant en compte les caractéristiques de la séquence urbaine et de l’organisation de la trame végétale dans laquelle s'inscrit le projet ;
• environnemental et sitologique, au regard des caractéristiques de la voie (étroite, fréquentée , d’une topographie accidentée, en décalage altimétrique, …) bordant le projet et des nuisances qu'elle est susceptible d'engendrer.

• b. Les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics et les installations nécessaires à un service public peuvent être implantées avec un recul * plus important que celui fixé ci-avant, dès lors qu’existent des contraintes ou spécificités architecturales, techniques ou fonctionnelles. Le choix de leur implantation prend cependant en considération les caractéristiques dominantes de l’environnement urbain dans lequel s’inscrit la construction ou l’installation .

2.1.2Règles alternatives

Une implantation différente de celle prévue par la règle peut être appliquée dans les conditions et cas suivants :

• a. l'implantation d'une construction qui s'inscrit dans une séquence urbaine significative dont l'organisation morphologique particulière ne correspond pas à la règle, dès lors que le choix d'implantation de la construction permet l'inscription de cette dernière en harmonie avec l'organisation urbaine environnante et celle du front bâti constitué dans lequel elle s'insère.

349

• b. l'implantation d'une construction qui ne peut pas être conforme à la règle, en raison de la préservation ou de la mise en valeur d'un élément ou d'un espace végétal de qualité, identifié aux documents graphiques du règlement ( espace boisé classé*, délimitation d'espace de pleine terre*, terrain urbain cultivé et terrain non bâti pour le maintien de continuités écologiques* et espace végétalisé à valoriser *), si des arbres non identifiés pr

2.2.1Règle générale

2.2.1.1Dans la bande de constructibilité principale

• a. Implantation par rapport aux limites séparatives latérales L’implantation des constructions est différenciée selon la largeur de façade du terrain * :

• en retrait* des deux limites séparatives latérales *, pour les terrains ayant une façade supérieure ou égale à 15 mètres en limite de référence *;
• en retrait d’une limite séparative latérale * au moins, pour les terrains ayant une façade inférieure à 15 mètres en limite de référence *.

Le retrait * est au moins égal au tiers de la hauteur de façade* de la construction (R ≥ H f/3), avec un minimum de 4 mètres.

• b. Implantation par rapport aux limites séparatives de fond de terrain Les constructions sont implantées en retrait* de la limite séparative de fond de terrain *.

Le retrait * est au moins égal à la moitié de la hauteur de façade* de la construction (R ≥ H f/2), avec un minimum de 4 mètres.

Toutefois, peuvent être implantées en limite de fond de terrain* les constructions dont la hauteur de façade * est au plus égale à 3,50 mètres, sur une profondeur minimale correspondant au retrait* imposé ci-avant.

• c. Adossement à une construction contigüe Pour favoriser une meilleure insertion d'une construction, une implantation sur les limites séparatives latérales * est admise lorsqu'il s'agit de l'adosser à une construction existante implantée en limite séparative latérale sur un terrain contigu *.

Dans ce cas :

• Lorsque la construction nouvelle présente une épaisseur inférieure ou égale à l'épaisseur de la construction existante, elle s'inscrit dans le gabarit défini par l'épaisseur de la construction contiguë, selon les schémas ci-après ;
• Lorsque la construction nouvelle présente une épaisseur supérieure à l'épaisseur de la construction existante, elle s'inscrit dans un gabarit défini par :
• l’épaisseur de la construction contiguë, sans p ouvoir être inférieure à 10 mètres,
• un angle de 45°, établi selon les schémas ci-après.

En outre, dans le triangle, inscrit dans l’angle à 45° et identifié dans les schémas ci- après, seules sont admises les parties de construction nécessaires aux rampes d’accès aux stationnements en sous-sol.

351 Schéma réglementaire, vue en plan

2.2.1.2Pour les constructions de premier rang * dans une morphologie en peigne

• a. Implantation par rapport aux limites séparatives latérales Les constructions sont implantées en retrait * des limites séparatives latérales*.

Le retrait * est au moins égal à

terrain

2.3.1Règle générale

La distance * minimale entre constructions ou parties de construction non contiguës* implantées sur un même terrain *, hors césures * et fractionnements *, est :

• au moins égale à 8 mètres (D ≥ 8 m) , dans le cas où chacune des deux constructions développe une longueur de façade* supérieure à 15 mètres ;
• au moins égale à la moitié de la hauteur de façade* la plus élevée (D ≥ Hf/2) avec un minimum de 4 mètres, dans le cas où l'une des constructions développe une longueur de façade * au plus égale à 15 mètres ou dans le cas où les constructions ne sont pas en vis à vis* .

La distance * entre une annexe * et une autre construction n'est pas réglementée. La distance * entre une construction à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics et une autre construction n'est pas réglementée.

2.3.2Règles alternatives

Une implantation différente de celle prévue par la règle peut être appliquée dans les conditions et cas suivants :

• a. l’implantation d’une construction au sein d'un périmètre d'intérêt patrimonial * délimité aux documents graphiques du règlement ou identifiée en tant qu' élément bâti patrimonial * aux documents graphiques du règlement, dès lors que le choix d'implantation de la construction est fait de façon à mettre en valeur les caractéristiques dudit élément ou ensemble patrimonial.
• b. l'extension * d'une construction existante *, à la date d'approbation du PLU-H, dont l'implantation n'est pas conforme à la règle, dès lors qu'elle est réalisée dans le respect d'une harmonie d'ensemble de la construction et que cette extension n'a pas pour effet de réduire la distance existante entre les deux constructions.
• c. l 'isolation ou la mise en œuvre de dispositifs de protection contre le rayonnement solaire ou la mise en œuvre de dispositifs de végétalisation en saillie des façades d'une construction existante, à la date d'approbation du PLU-H, implantée en limite de référence * ou en limite de la marge de recul *, dès lors que ces dispositifs présentent une épaisseur au plus égale à 30 cm et qu'ils sont en harmonie avec les caractéristiques architecturales de la construction existante*.

354

2.4.1Règle générale

• a. L 'emprise au sol* des constructions n'est pas réglementée.
• b. Désaccollement des constructions entre les bandes de constructibilité principale et secondaire L' emprise au sol * d'une construction, ou de deux constructions contigües, ne peut pas concerner à la fois la partie de terrain située dans la bande de constructibilité principale* et celle située dans la bande de constructibilité secondaire *.

Cette disposition n'est pas applicable :

• aux rez-de- chaussée à destination de commerce de détail ou d’artisanat destiné principalement à la vente de biens et services de constructions situées dans un périmètre de polarité commerciale * ou concernées soit par un linéaire artisanal et commercial* , soit par un linéaire toutes activités* ;
• aux rez-de- chaussée à destination d’industrie et d’artisanat ;
• aux constructions ou parties de construction à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics.

• c. Désaccollement des constructions entre le premier et le second rang Dans le cas d'une morphologie en peigne, les constructions de premier rang * et celles de second rang * ne peuvent pas être contiguës.

2.4.2Règles graphiques

Dès lors que figure aux documents graphiques du règlement un coefficient d'emprise au sol *, sa valeur se substitue à celle fixée au paragraphe 2.4.1 a, sauf pour les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics.

2.4.3Règles alternatives

Une emprise au sol * des constructions différente de celle prévue par la règle peut être appliquée dans les conditions et cas suivants :

• a. l ' extension * d'une construction existante , à la date d'approbation du PLU-H, présentant une emprise au sol* supérieure à celle exigée par la règle ou que ces travaux auraient pour effet de rendre supérieure à celle exigée par la règle, dès lors qu'elle est limitée à une augmentation de 5% de l' emprise au sol* existante, à la date d'approbation du PLU-H.
• b. l 'isolation ou la mise en œuvre de dispositifs de protection contre le rayonnement solaire ou la mise en œuvre de dispositifs de végétalisation en saillie des façades d'une construction existante, à la date d'approbation du PLU-H, implantée en limite de référence * ou en limite de la marge de recul *, dès lors que ces dispositifs présentent une épaisseur au plus égale à 30 cm et qu'ils sont en harmonie avec les caractéristiques architecturales de la construction existante* 355

2.5.1Règle générale

Les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics et les installations nécessaires à un service public peuvent avoir une hauteu r* différente de celle fixée dans la présente section 2.5, dès lors qu’existent des contraintes ou spécificités architecturales, techniques ou fonctionnelles. Dans ce cas, la hauteur * de la construction est déterminée afin de répondre à ces contraintes tout en prenant en considération les caractéristique s dominantes de l’environnement urbain dans lequel s’inscrit la construction ou l’installation .

2.5.1.1La hauteur de façade des constructions

• a. La hauteur de façade maximale des constructions est différenciée selon les secteurs et les bandes de constructibilité Hauteur de façade * maximale des Secteurs constructions URm2 Hauteur graphique URm2a 10 mètres URm2b 10 mètres URm2c 7 mètres URm2d 7 mètres Dans les secteurs URm2a à URm2d, la hauteur de façade des constructions localisées dans les bandes de constructibilité secondaire ou en second rang est :

• soit minorée de 3 mètres par rapport à la hauteur de façade* figurant dans le tableau ci-avant,
• soit maintenue par rapport à la hauteur de façade* figurant dans le tableau ci-avant, seul un VETC bas étant alors admis.

• b. La hauteur des rez-de-chaussée Le niveau * de rez-de-chaussée des constructions ou parties de construction implantées en limite de référence * ou en limite de la marge de recul * qui :

• soit sont concernées par l'application d'un linéaire artisanal et commercial * ou un linéaire toutes activités * ;
• soit ont une destination autre que l'habitation ;
• soit ont une hauteur de façade * supérieure ou égale à 16 mètres ; présente une hauteur minimale de 3,50 mètres sur une profondeur minimale de 7 mètres à compter du nu général de la façade* .

356

• c. Le gabarit dans la bande de constructibilité secondaire* et pour les constructions de second rang* Dans la bande de constructibilité secondaire, et pour les constructions de second rang* , dès lors qu'une limite séparative du terrain correspond à la limite d'une zone URi1, URi2, AURi1, et AURi2, la hauteur de façade * maximale des constructions est limitée par un gabarit qui est déterminé par :

• une verticale élevée à l'aplomb de la limite séparative d'une hauteur de 3,50 mètres,
• un plan horizontal vers l'intérieur du terrain, ayant pour base le sommet de la verticale (cf. schéma en coupe).

Ce gabarit s'applique sur une profondeur de 5 mètres comptés pe

L'aménagement des espaces libres ne peut être réduit à un traitement des surfaces résiduelles de l'emprise du bâti , mais il est intégré dans la conception globale de tout projet comme un élément structurant, source de paysage et de biodiversité. Il concourt à :

• l'insertion des constructions dans leur paysage urbain et à la qualité des transitions entre espaces bâtis ;
• l'amélioration du cadre de vie d'un point de vue paysager et bioclimatique ;
• l'enrichissement de la biodiversité en ville ;
• la gestion de l'eau pluviale et de ruissellement.

Selon leur nature et leur vocation (espaces de circulation, terrasses, cours, jardins, bassins...), l'aménagement paysager des espaces libres, outre les dispositions prévues aux sections 3.2 et 3.3 ci-après, est approprié à leurs fonctions, dans la recherche d'une composition globale cohérente et pérenne.

Le traitement des espaces libres prend également en compte :

• la topographie, la géologie et la configuration du terrain , notamment pour limiter le phénomène de ruissellement. Les moyens concourant à la limitation du volume et de la vitesse des eaux de ruissellement sont recherchés : le choix des matériaux du revêtement des espaces libres permettant l'infiltration de l'eau, la création de murets constituant des guides pour un écoulement des eaux en travers de la pente, la plantation de feuillus retenant l'eau et facilitant son évaporation... ;
• la gestion de l'eau pluviale , telle qu'elle est prévue au chapitre 6 de la partie I du règlement. Il convient, en particulier, de limiter au strict nécessaire les surfaces imperméables par l'emploi de matériaux favorisant l'infiltration de l'eau (sable, gravier, dalles alvéolées, pavés non joints, pavés poreux...) et de concevoir un aménagement qui intègre la rétention de l'eau pluviale (modelés de terrain, bassins, noues...) ;
• la superficie, la configuration et la localisation sur le terrain des espaces végétalisés et plantés pour assurer un bon développement des plantations et organiser, dans la mesure du possible, une continuité avec les espaces libres sur les terrains voisins afin de créer un maillage écologique ;
• les plantations existantes sur le terrain afin de maintenir des sujets d'intérêt, identifiés aux documents graphiques réglementaires, dans l'aménagement des espaces végétalisés.

359

3.1.1Dispositions relatives à la "morphologie en peigne"

Outre les dispositions générales prévues ci-avant , la mise en œuvre de la morphologie en peigne suppose que l

3.2.1Le coefficient de pleine terre

Le coefficient de pleine terre * minimal est différencié selon les secteurs :

Secteurs Coefficient de pleine terre* minimal URm2 Coefficient graphique URm2a 35 % URm2b 50 % URm2c 35 % URm2d 50 % Pour les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics le coefficient de pleine terre * ne leur est pas applicable dès lors qu’existent des contraintes ou spécificités architecturales, techniques ou fonctionnelles.

3.2.2Le coefficient de pleine terre graphique

Dès lors que figure aux documents graphiques du règlement un coefficient de pleine terre * graphique, sa valeur se substitue à celle fixée au paragraphe 3.2.1, sauf pour les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics.

3.2.3Règle alternative

Les travaux, les extensions * et changements de destination, affectant une construction existante *, à la date d'approbation du PLU-H, implantée sur un terrain ou partie de terrain, présentant une surface de pleine terre * inférieure à celle prévue par la règle, peuvent être admis dès lors qu'ils n'ont pas pour effet de réduire la surface de pleine terre * existante avant travaux.

3.3.1Les espaces de pleine terre

L'intégralité de la surface des espaces de pleine terre *, issue de l'application de la section 3.2, doit être obligatoirement végétalisée et plantée, à l'exclusion de tout autre traitement même perméable tels que les cheminements stabilisés, les surfaces engravillonnées, les dalles alvéolaires engazonnées.

360 Leur traitement végétal est privilégié une composition utilisant la palette des trois strates végétales (arborée, arbustive et herbacée) de façon diversifiée et équilibrée, dès lors que leur superficie le permet.

Un arbre de haute tige est maintenu ou planté par tranche complète de 50 m² de la surface de pleine terre * minimale exigée par la règle.

3.3.2Les autres espaces libres

Les espaces libres *, autres que les espaces de pleine terre *, reçoivent un traitement paysager dans une composition végétale significative.

• a. Les espaces sur dalle non affectés à un usage privatif, qui n'entrent pas dans le décompte de l' emprise au sol * des constructions, sont, dans la majeure partie de leur superficie, végétalisés conformément aux dispositions établies au 3.1.6.1 de la Partie 1. Une végétalisation intensive est à privilégier.
• b. Les aires de stationnement en surface sont conçues, tant dans le choix de leur localisation que dans leur traitement paysager, pour limiter leur impact visuel depuis l’espace public. Le traitement au sol des aires de stationnement permet de faciliter l'infiltration des eaux pluviales par des techniques adaptées.

Sur les nouvelles aires de stationnement en surface et les aires de stationnement en surface existantes, d'une superficie inférieure ou égale à 1 500 m², il est exigé la plantation d'au moins un arbre pour quatre places de stationnement. Ces plantations peuvent être organisées dans une composition paysagère pérenne de qualité.

Sur les nouvelles aires de stationnement en surface d'une superficie supérieure à 1 500 m², il est exigé la plantation d'au moins un arbre pour 8 places de stationnement. Ces plantations sont majoritairement réparties sur l'ensemble de la partie non couverte d'ombrières solaires, et pour le reste, organisées dans une composition paysagère pérenne et de qualité privilégiant un positionnement en frange du terrain et intégrant une strate herbacée ou arbustive. De plus, ces aires sont équipées, sur au moins la moitié de leur superficie, d'ombrières intégrant un procédé de production d'énergies renouvelables sur la totalité de leur partie supérieure assurant l'omb

Cette zone à dominante résidentielle regroupe les tissus urbains où l'ordonnancement du bâti sur rue est majoritairement en ordre discontinu, la perception de continuité étant assurée par le bâti ou le paysage. A l’arrière de ce bâti sur rue se développent des cœurs d’îlot où la présence végétale est forte et les volumétries sont plus modestes. Les objectifs poursuivis sont, tant pour les constructions nouvelles que les travaux sur constructions existantes* :

• de promouvoir une forme urbaine diversifiée de petits collectifs, d’habitat intermédiaire ou individuel resserré ;
• de préserver la continuité visuelle d’un front ur bain structuré par des implantations bâties discontinues, à l’alignement ou en faible retrait ;
• d’assurer la présence effective d’un cœur d’îlot végétalisé ;
• de créer des transparences vers les cœurs d'ilot végétalisés ;
• de maîtriser, en bande de constructibilité secondaire*, le volume enveloppe des constructions afin qu’elles présentent des caractéristiques de hauteur, de volume et de gabarit d’une échelle moindre que les constructions réalisées dans la bande de constructibilité principale* ;
• de permettre l’expression d’une architecture contemporaine et la créativité architecturale.

Une "morphologie en peigne" peut être adoptée sous certaines conditions : dans les cœurs d'ilot, où l'emprise du bâti est moindre, la présence végétale est significative. L’obj ectif est de développer une composition harmonieuse du projet entre végétal, élément structurant et déterminant dans la conception du projet, espace libre et l’implantation des constructions majoritairement perpendiculaire à la voie.

4.1.1Conception du projet dans son environnement urbain et paysager

• a. La conception du projet permet son insertion dans la morphologie urbaine de la zone considérée en prenant en compte son environnement urbain et paysager, sauf contexte urbain particulier ;
• b. En présence d’un terrain en pente, une attention particulière est portée à l’insertion du projet qui recherche à minimiser l’impact visuel et urbain de la construction dans le relief ;
• c. La conception d'un projet implanté dans la bande de constructibilité secondaire* ou en second rang* doit permettre ultérieurement la création d'un front bâti en bande de constructibilité principale *, conformément aux objectifs de la zone.

363

• d. L ’utilisation de matériaux renouvelables, biosourcés, bas carbone, sains et recyclables, ainsi que le réemploi de matériaux issus notamment de la démolitio

4.2.1Volumétrie, rythme du bâti

• a. Les volumétries ainsi que l’ordonnancement des constructions sont guidés par la composition urbaine et paysagère du projet ;
• b. En limite de zone, une attention particulière est portée sur la volumétrie des constructions pour assurer une transition adaptée ;
• c. Dans la bande de constructibilité principale * et en premier rang * Les constructions présentent une simplicité de volumes dont le gabarit prend en considération les constructions environnantes et le contexte paysager, et ceci à l’échelle d’une séquence urbaine caractéristique.

La composition des volumes bâtis favorise le rythme des façades à l’échelle de la rue et permet des transpare nces visuelles sur les cœurs d’îlots végétalisés, en articulant les pleins et les vides tels que des césures et fractionnement. Dans le cas d’implantation en recul de l’espace public, la profondeur de ce recul garantit un traitement paysager pérenne, de qualité et doit être adapté aux usages déployés en rez-de-chaussée.

• d. Dans la bande de constructibilité secondaire et en second rang* La composition des volumes bâtis est cohérente avec une présence significative du végétal et participe à la qualité paysagère du cœur d’îlot et la qualité des perspectives visuelles depuis la rue vers les cœurs d’îlot. Les constructions présentent une simplicité de volumes, dont le gabarit prend en considération les masses boisées environnantes.

Enfin, le volume enveloppe des constructions présente des caractéristiques de hauteur, de volume et de gabarit d'une échelle moindre que les constructions réalisées dans la bande de constructibilité principale.

• e. Les constructions en peigne La morphologie de peigne respecte des proportions harmonieuses entre le rythme du bâti et les percées visuelles continues dans la profondeur du terrain.

Morphologie en peigne, illustration de la règle.

365 Ainsi ne sont pas considérés comme construction en peigne les volumes ci-après.

4.2.2Respirations dans le volume bâti inscrit dans la bande principale ou en

premier rang*, « pourcentage de vide et respiration »

4.2.2.1Définition

La façade constructible est un plan théorique inscrit parallèlement à la façade la plus longue de la construction.

La façade constructible est obtenue en multipliant :

• la hauteur de façade* maximale autorisée;
• par le linéaire constructible autorisé.

366

4.2.2.2Règles

Dans la bande constructible principale ou en premier rang *, il est exigé au minimum 15 % de vide, calculés par rapport

4.3.1Règle générale pour tout type de clôtures

• a. Par leur aspect, leurs proportions (notamment leur hauteur) et le choix des matériaux, les clôtures s’harmonisent avec la construction principale et les caractéristiques dominantes des clôtures environnantes. La conception et les caractéristiques des clôtures permettent la libre circulation de la petite faune par l'insertion au ras du sol d'une ouverture de l'ordre de 15 centimètres de diamètre minimum tous les 15 mètres environ. Lorsque la totalité du linéaire de clôture est inférieure à 15 mètres, un passage minimum doit être aménagé.

Le choix des matériaux privilégie leur caractère durable.

• b. Dès lors que les clôtures sont ajourées, elles peuvent être doublées de plantations composées d’essences variées, non invasives, adaptées à ch aque site.

4.3.2Règles particulières pour les clôtures implantées en limite de référence

• a. La clôture assure le marquage de la continuité de la rue et de la limite du domaine public, lorsque les constructions s’implantent en recul* .

Les clôtures implantées le long de la limite de référence* sont constituées :

• soit d’un dispositif rigide à claire voie de type barreaudage, surmontant ou non un mur bahut d’une hauteur maximale de 1 mètre, sans pouvoir excéder 2 mètres.
• soit d’un mur plein pour respecter une harmonie d’ensemble avec les constructions et les clôtures avoisinantes.

• b. Pour les constructions autres que celles destinées à l’habitation, des clôtures présentant des caractéristiques différentes peuvent être réalisées pour des raisons fonctionnelles ou de sécurité..
• c. Les portails et autres dispositifs d’accès s’inscrivent dans la continuité des murs et clôtures tout en recherchant une unité de matériaux. Pour des raisons fonctionnelles et de sécurité, les portails peuvent toutefois être implantés en recul.

L es dispositifs d’accès sont limités aux besoins fonctionnels du projet.

• d. L'aménagement paysager et les clôtures sont conçus pour préserver la pérennité des vues et des dégagements visuels, dès lors que, compte tenu de la topographie des lieux, des vues intéressantes peuvent être observées depuis des espaces publics.

372

4.3.3Règles particulières pour les clôtures implantées en limites séparatives

Les clôtures s’élèvent à une hauteur maximale de 2 mètres . Dès lors qu’elles sont ajourées, elles peuvent être doublées d e plantations composées d’essences variées, non invasives, adaptées à chaque site.

Pour les constructions autres que celles destinée

4.4.1Les ouvrages de télécommunication et de raccordement aux réseaux

• a. Les ouvrages techniques de raccordement aux réseaux tels que les postes électriques, de gaz, numériques sont intégrés dans la construction. En cas d’impossibilité technique avérée, il est demandé une insertion qualitative dans les clôtures, ainsi qu’un traitement architectural de qualité.
• b. Les équipements techniques liés aux réseaux assurant la transmission ou le transport de ressources naturelles, de matières premières, d’énergie, d'informations par voie terrestre, sont enfouis afin de limiter l’impact sur les sites et paysages traversés.

Toutefoi s, des modalités autres que l’enfouissement sont admises pour des motifs techniques dûment justifiés, et sous réserve d’une solution esthétique et technique satisfaisante.

• c. Les équipements techniques liés aux réseaux assurant la transmission d’informations par voie aérienne et nécessitant l’installation d’ouvrage ou d’équipement permettant d’assurer l’émission, la transmission et la réception de ces données, s’intègrent à la construction ou à leur environnement en prenant en compte :

• leur localisation ;
• leur dimension et leur volume ;
• leur teinte ;
• leur impact sur les vues à préserver et sur le paysage dans lequel ils s'insèrent ;
• leurs contraintes techniques destinées à en assurer le bon fonctionnement.

4.4.2Gestion des déchets

L’aménagement ou l’espace néce ssaire à la gestion des déchets sont intégrés de préférence dans les constructions.

Lorsque les points de présentation des déchets ménagers aux fins de collecte sont situés en dehors des constructions, ils s’inscrivent de manière qualitative par un traitement minéral ou végétal.

373

CHAPITRE 5 - DÉPLA CE MENTS ET STATIONNEME NT

Les dispositions réglementaires relatives aux voies et aux accès se situent au chapitre 5 de la partie I du règlement à laquelle il convient de se référer.

5.2.1Dispositions relatives au stationnement

Les dispositions réglementaires relatives aux normes de stationnement des véhicules automobiles et des vélos, ainsi que leurs modalités de calcul se situent au chapitre 5 de la partie I du règlement à laquelle il convient de se référer.

5.2.2Modalités de réalisation des aires de stationnement

5.2.2.1Modalités différenciées selon la destination des constructions et le secteur de

stationnement Outre les dispositions prévues dans la partie I du règlement (chapitre 5) et au chapitre 3 du présent règlement de zone, les modalités de réalisation des places de stationnement exigibles sont différenciées selon la destination des constructions * et les secteurs de stationnement * :

• a. Pour les constructions à destination d’habitation, bureau , commerce de détail, artisanat destiné principalement à la vente de biens et services, restauration et activités de service avec l’accueil d’une clientèle et d'hébergement hôtelier et touristique :

• dans les secteurs de stationnement Aa, Ab, B, C, Cbis, Da, Dab, Db, et Dc : les places de stationnement sont réalisées en sous-sol ou dans le volume de la construction, sauf en cas soit de contraintes techniques ou liées aux caractéristiques de l'opération et de la configuration de son terrain d’assiette (terrain de faible superficie … ), soit d'une insertion urbaine complexe, soit du respect de caractéristiques patrimoniales ;
• dans le secteur de stationnement E : les places de stationnement peuvent être réalisées soit en sous-sol, soit dans le volume de la construction, soit en surface.

• b. Pour les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics, de cinéma ou de centre de congrès et d'exposition : aucune modalité particulière n'est imposée. Toutefois, le mode de réalisation des places de stationnement contribue à l'insertion urbaine et paysagère du projet au regard des caractéristiques particulières de son environnement.
• c. Pour les constructions ayant une autre destination que celles définies aux paragraphes "a" et "b" ci-avant : les modalités de réalisation des places de stationnement ne sont pas règlementées.
• d. Dans tous les cas, la réalisation de places de stationnement sous forme de boxes en surface est interdite.

374

5.2.2.2Modalités d'application de l'obligation de réaliser les places en sous-sol

Dès lors qu'est imposée la réalisation des places de stationnement en sous-sol, cette obligation n'est pas applicable , sous réserve d’une ins

Les dispositions réglementaires relatives à la desserte par les réseaux se situent au chapitre 6 de la partie I du règlement à laquelle il convient de se référer.

Les dispositions réglementaires relatives à l'assainissement se situent au chapitre 6 de la partie I du règlement à laquelle il convient de se référer.

Les dispositions réglementaires relatives à la collecte des déchets se situent au chapitre 6 de la partie I du règlement à laquelle il convient de se référer. 376