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interdits

1.1.1Destinations des constructions ou de parties de construction interdites

• a. Néant 1.1.2 - Usages des sols et natures d'activités interdites
• a. Les occupations et utilisations du sol de nature à porter atteinte au caractère de la zone.
• b. L ’aménagement de terrains de camping et de parcs résidentiels de loisirs dès lors qu’ils ne constituent pas des équipements d’intérêt collectif et services publics.
• c. L ’implantation, hors des terrains aménagés * à cet effet :

• de résidence démontable ;
• de résidence mobile de loisirs et des gens du voyage ;
• d’habitation légère de loisirs, de caravane et de tente .

• d. Les garages collectifs de caravanes et de résidences mobiles de loisirs.
• e. Les cuisines dédiées à la vente en ligne.

publiques ou privées Les présentes dispositions s'appliquent aux seules constructions de premier rang *.

2.1.1Règle générale

Les constructions sont implantées en limite de référence * ou en limite de la marge de recul *.

Une implantation en limite de référence * ou en limite de la marge de recul * ne fait pas obstacle à la réalisation de reculs ponctuels de la façade * de la construction, en implantation ou en élévation, pour répondre à des motifs de composition architecturale ou la réalisation de façades végétalisées*.

Les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics et les installations nécessaires à un service public peuvent être implantées en limite de référence * ou en limite de la marge de recul * ou en recul * de ces dernières, dès lors qu’existent des contraintes ou spécificités architecturales, techniques ou fonctionnelles. Le choix de leur implantation prend cependant en considération les caractéristiques dominantes de l’environnement urbain dans lequel s’inscrit la construction ou l’installation .

2.1.2Règles alternatives

Une implantation différente de celle prévue par la règle peut être appliquée dans les conditions et cas suivants :

• a. l'implantation d'une construction qui s'inscrit dans une séquence urbaine significative dont l'organisation morphologique particulière ne correspond pas à la règle, dès lors que le choix d'implantation de la construction permet l'inscription de cette dernière en harmonie avec l'organisation urbaine environnante et celle du front bâti constitué dans lequel elle s'insère.
• b. l'implantation d'une construction qui ne peut pas être conforme à la règle, en raison de la préservation ou de la mise en valeur d'un élément ou d'un espace végétal de qualité, identifié aux documents graphiques du règlement ( espace boisé classé*, délimitation d'espace de pleine terre*, terrain urbain cultivé et terrain non bâti pour le maintien de continuités écologiques* et espace végétalisé à valoriser *), ou à titre exceptionnel si des arbres non identifiés présentent une qualité remarquable compte tenu de leur nature, caractéristiques et localisation. Dans ce cas, le choix d'implantation de la construction est fait afin de mettre en valeur cet élément ou cet espace, tout en prenant en compte la morphologie urbaine environnante.

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• c. l'implantation d'une construction au sein d'un périmètre d'intérêt patrimonial * délimité aux documents graphiques du règlement ou identifiée en tant qu'élément bâ

2.2.1Règle générale

2.2.1.1Dans la bande de constructibilité principale

Les constructions sont implantées sur les deux limites séparatives latérales *. Afin de créer un rythme des façades et de volumétrie des constructions, une césure * ou un fractionnement * peut être mis en œuvre , selon les modalités prévues au chapitre 4 du présent règlement, si la construction développe, en limite de référence * ou en limite de la marge de recul *, une longueur de façade * importante au regard des caractéristiques des façades environnantes.

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2.2.1.2Dans la bande de constructibilité secondaire

Les constructions sont implantées en retrait * des limites séparatives *. Le retrait * est au moins égal à la moitié de la hauteur de façade* de la construction (R ≥ Hf/2 m), avec un minimum de 2 mètres.

Toutefois, peuvent être implantées en limite séparative* les constructions dont la hauteur de façade * est au plus égale à 3,50 mètres, sur une profondeur minimale correspondant au retrait* imposé ci-avant.

2.2.2Règles alternatives

Une implantation différente de celle prévue par la règle peut être appliquée dans les conditions et cas suivants :

• a. l'implantation d'une construction qui s'inscrit dans une séquence urbaine significative dont l'organisation morphologique particulière ne correspond pas à la règle, dès lors que le choix d'implantation de la construction permet l'inscription de cette dernière en harmonie avec l'organisation urbaine et celle du front bâti constitué dans lequel elle s'insère.
• b. l'implantation d'une construction qui ne peut pas être conforme à la règle, en raison de la préservation ou de la mise en valeur d'un élément ou d'un espace végétal de qualité, identifié aux documents graphiques du règlement ( espace boisé classé*, délimitation d'espace de pleine terre*, terrain urbain cultivé et terrain non bâti pour le maintien de continuités écologiques* et espace végétalisé à valoriser *), ou à titre exceptionnel si des arbres non identifiés présentent une qualité remarquable compte tenu de leur nature, caractéristiques et localisation. Dans ce cas, le choix d'implantation de la construction est fait afin de mettre en valeur cet élément ou cet espace, tout en prenant en compte la morphologie urbaine environnante.
• c. l'implantation d'une construction au sein d'un périmètre d'intérêt patrimonial * délimité aux documents graphiques du règlement ou identifiée en tant qu'élément bâti patrimonia l* aux documents graphiques du règlement, dès lors que l

terrain

2.3.1Règle générale

La distance * minimale entre constructions ou parties de construction non contiguës * implantées sur un même terrain *, hors césures * et fractionnements *, est au moins égale aux deux tiers de la hauteur de façade * la plus élevée (D ≥ 2/3 Hf). La distance * entre une annexe * et une autre construction n'est pas réglementée. La distance* entre une construction à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics et une autre construction n'est pas réglementée.

2.3.2Règles alternatives

Une implantation différente de celle prévue par la règle peut être appliquée dans les conditions et cas suivants :

• a. l’implantation d’une construction au sein d'un périmètre d'intérêt patrimonial * délimité aux documents graphiques du règlement ou identifiée en tant qu' élément bâti patrimonial * aux documents graphiques du règlement, dès lors que le choix d'implantation de la construction est fait de façon à mettre en valeur les caractéristiques dudit élément ou ensemble patrimonial.
• b. l 'extension * d'une construction existante *, à la date d'approbation du PLU-H, dont l'implantation n'est pas conforme à la règle, dès lors qu'elle est réalisée dans le respect d'une harmonie d'ensemble de la construction et que cette extension n'a pas pour effet de réduire la distance existante entre les deux constructions.

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• c. l 'isolation ou la mise en œuvre de dispositifs de protection contre le rayonnement solaire ou la mise en œuvre de dispositifs de végétalisation en saillie des façades d'une construction existante *, à la date d'approbation du PLU-H, implantée en limite de référence * ou en limite de la marge de recul *, dès lors que ces dispositifs présentent une épaisseur au plus égale à 30 cm et qu'ils sont en harmonie avec les caractéristiques architecturales de la construction existante*.

2.4.1Règle générale

• a. L 'emprise au sol* des constructions n'est pas réglementée.
• b. Désaccollement des constructions entre les bandes de constructibilité principale et secondaire L' emprise au sol * d'une construction, ou de deux constructions contigües, ne peut pas concerner à la fois la partie de terrain située dans la bande de constructibilité principale* et celle située dans la bande de constructibilité secondaire *.

Cette disposition n'est pas applicable :

• aux rez de chaussée à destination de commerce de détail et d’artisanat destiné principalement à la vente de biens et services , de constructions situées dans un périmètre de polarité commerciale * ou concernées soit par un linéaire artisanal et commercial *, soit par un linéaire toutes activités * ;
• aux rez de chaussée à destination d’industrie et d’artisanat ;
• aux constructions ou parties de construction à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics ;
• à l' extension * d'une construction principale existante* à la date d'approbation du PLU-H.

2.4.2Règles graphiques

Dès lors que figure aux documents graphiques du règlement un coefficient d'emprise au sol *, sa valeur se substitue aux dispositions du paragraphe 2.4.1 a, sauf pour les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics.

2.4.3Règles alternatives

Une emprise au sol * des constructions différente de celle prévue par la règle peut être appliquée dans les conditions et cas suivants :

• a. l' extension * d'une construction existante *, à la date d'approbation du PLU-H, présentant une emprise au sol* supérieure à celle exigée par la règle ou que ces travaux auraient pour effet de rendre supérieure à celle exigée par la règle, dès lors qu'elle est limitée à une augmentation de 5% de l' emprise au sol* existante, à la date d'approbation du PLU-H.

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• b. l 'isolation ou la mise en œuvre de dispositifs de protection contre le rayonnement solaire ou la mise en œuvre de dispositifs de végétalisation en saillie des façades d'une construction existante *, à la date d'approbation du PLU-H, implantée en limite de référence * ou en limite de la marge de recul *, dès lors que ces dispositifs présentent une épaisseur au plus égale à 30 cm et qu'ils sont en harmonie avec les caractéristiques architecturales de la construction existante*.

2.5.1Règle générale

Les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics et les installations nécessaires à un service public peuvent avoir une hauteur * différente de cell e fixée dans la présente section 2.5, dès lors qu’existent des contraintes ou spécificités architecturales, techniques ou fonctionnelles. Dans ce cas, la hauteur * de la construction est déterminée afin de répondre à ces contraintes tout en prenant en consi dération les caractéristiques dominantes de l’environnement urbain dans lequel s’inscrit la construction ou l’installation.

2.5.1.1La hauteur de façade des constructions

• a. La hauteur de façade des constructions La hauteur de façade * maximale des constructions figure aux documents graphiques du règlement (plan des hauteurs, plan de zonage ou plan masse). Elle peut également figurer à l'intérieur de la délimitation de l’emprise des polygones d’implantation *.
• b. La hauteur des rez-de-chaussée Le niveau * de rez-de-chaussée des constructions ou parties de construction implantées en limite de référence * ou en limite de la marge de recul * qui :

• soit sont concernées par l'application d'un linéaire artisanal et commercial * ou un linéaire toutes activités * ;
• soit ont une destination autre que l'habitation ;
• soit ont une hauteur de façade * supérieure ou égale à 16 mètres ; présente une hauteur minimale de 3,50 mètres sur une profondeur minimale de 7 mètres à compter du nu général de la façade* .

2.5.1.2Le volume enveloppe de toiture et de couronnement

(VETC)

Le volume enveloppe de toiture et de couronnement * (VETC) s’inscrit dans le volume enveloppe délimité par le VETC haut *.

Pour les constructions ou parties de construction ne comportant qu'un niveau *, seul le VETC bas * est applicable.

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2.5.2Règles alternatives

Une hauteur de construction différente de celle prévue par la règle peut être appliquée dans les conditions et cas suivants :

• a. la construction ou l' extension * d'une construction qui est inscrite au sein d'une séquence d'un ensemble de constructions ou située entre deux constructions ayant des hauteurs différentes, d’un niveau au moins, de celles prévues par la règle. Dans l'objectif de garantir un épannelage harmonieux, la hauteur de façade * prévue par la règle peut être modulée (réduite ou augmentée) au maximum de la hauteur d'un niveau * sur tout ou partie de la construction.

L'harmonie de l'épannelage est appréciée sans tenir compte des constructions dont la hau

L'aménagement des espaces libres ne peut être réduit à un traitement des surfaces résiduelles de l'emprise du bâti , mais il est intégré dans la conception globale de tout projet comme un élément structurant, source de paysage et de biodiversité. Il concourt à :

• l'insertion des constructions dans leur paysage urbain et à la qualité des transitions entre espaces bâtis et espaces agricoles ou naturels ;
• l'amélioration du cadre de vie d'un point de vue paysager et bioclimatique ;
• l'enrichissement de la biodiversité en ville ;
• la gestion de l'eau pluviale et de ruissellement.

Selon leur nature et leur vocation (espaces de circulation, terrasses, cours, jardins, bassins...), l'aménagement paysager des espaces libres, outre les dispositions prévues aux sections 3.2 et 3.3 ci-après, est approprié à leurs fonctions, dans la recherche d'une composition globale cohérente et pérenne.

Le traitement des espaces libres prend également en compte :

• la topographie, la géologie et la configuration du terrain , notamment pour limiter le phénomène de ruissellement. Les moyens concourant à la limitation du volume et de la vitesse des eaux de ruissellement sont recherchés : le choix des matériaux du revêtement des espaces libres permettant l'infiltration de l'eau, la création de murets constituant des guides pour un écoulement des eaux en travers de la pente, la plantation de feuillus retenant l'eau et facilitant son évaporation... ;
• la gestion de l'eau pluviale , telle qu'elle est prévue au chapitre 6 de la partie I du règlement. Il convient, en particulier, de limiter au strict nécessaire les surfaces imperméables par l'emploi de matériaux favorisant l'infiltration de l'eau (sable, gravier, dalles alvéolées, pavés non joints, pavés poreux...) et de concevoir un aménagement qui intègre la rétention de l'eau pluviale (modelés de terrain, bassins, noues...) ;
• la superficie, la configuration et la localisation sur le terrain des espaces végétalisés et plantés pour assurer un bon développement des plantations et organiser, dans la mesure du possible, une continuité avec les espaces libres sur les terrains voisins afin de créer un maillage écologique ;
• les plantations existantes sur le terrain afin de maintenir des sujets d'intérêt, identifiés aux documents graphiques réglementaires, dans l'aménagement des espaces végétalisés.

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3.2.1Le coefficient de pleine terre

Le coefficient de pleine terre * est au minimum de 25%.

Pour les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics le coefficient de pleine terre * ne l eur est pas applicable dès lors qu’existent des contraintes ou spécificités architecturales, techniques ou fonctionnelles.

3.2.2Le coefficient de pleine terre graphique

Dès lors que figure aux documents graphiques du règlement un coefficient de pleine terre * graphique, sa valeur se substitue à celle fixée au paragraphe 3.2.1, sauf pour les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics.

3.2.3Règle alternative

Les travaux, les extensions * et changements de destination, affectant une construction existante *, à la date d'approbation du PLU-H, implantée sur un terrain ou partie de terrain, présentant une surface de pleine terre * inférieure à celle prévue par la règle, peuvent être admis dès lors qu'ils n'ont pas pour effet de réduire la surface de pleine terre * existante avant travaux.

3.3.1Les espaces de pleine terre

L'intégralité de la surface des espaces de pleine terre *, issue de l'application de la section 3.2, doit être obligatoirement végétalisée et plantée, à l'exclusion de tout autre traitement même perméable tels que les cheminements stabilisés, les surfaces engravillonnées, les dalles alvéolaires engazonnées.

Leur traitement végétal privilégie une composition utilisant la palette des trois strates végétales (arborée, arbustive et herbacée) de façon diversifiée et équilibrée, dès lors que leur superficie le permet.

Un arbre de haute tige est maintenu ou planté par tranche complète de 50 m² de la surface de pleine terre * minimale exigée par la règle.

3.3.2Les autres espaces libres

Les espaces libres *, autres que les espaces de pleine terre *, reçoivent un traitement paysager minéral ou végétal au regard du contexte environnant. Il s'agit de privilégier la localisation des espaces végétalisés et plantés à proximité de tels espaces aménagés sur les terrains voisins afin de tendre vers un regroupement des plantations en cœur d'ilot.

• a. Les espaces sur dalle non affectés à un usage privatif, qui n'entrent pas dans le décompte de l' emprise au sol * des constructions, sont, dans la majeure partie de leur superficie, végétalisés, conformément aux dispositions établies au 3.1.6.1 de la Partie 1. Une végétalisation intensive est à privilégier.

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• b. Les aires de stationnement en surface sont conçues, tant dans le choix de leur localisation que dans leur traitement paysager, pour limiter leur impact visuel depuis l’espace public. Le traitement au sol des aires de stationnement permet de faciliter l'infiltration des eaux pluviales par des techniques adaptées.

Sur les nouvelles aires de stationnement en surface et les aires de stationnement en surface existantes, d'une superficie inférieure ou égale à 1 500 m², il est exigé la plantation d'au moins un arbre pour quatre places de stationnement. Ces plantations peuvent être organisées dans une composition paysagère pérenne de qualité.

Sur les nouvelles aires de stationnement en surface d'une superficie supérieure à 1 500 m², il est exigé la plantation d'au moins un arbre pour 8 places de stationnement. Ces plantations sont majoritairement réparties sur l'ensemble de la partie non couverte d'ombrières solaires, et pour le reste, organisées dans une composition paysagère pérenne et de qualité privilégiant un positionnement en frange du terrain et intégrant une strate herbacée ou arbu

Cette zone correspond à des ilots réguliers constitués par un front bâti structurant le long des rues, le plus souvent continu, cernant des cœurs d'ilots végétalisés ou partiellement bâtis (activités économiques et habitat). Les objectifs poursuivis sont, tant pour les constructions nouvelles que les travaux sur constructions existantes * :

• de renforcer le caractère urbain de ce tissu, en préservant un front bâti sur rue dans un esprit de continuité ;
• de maintenir l’aération de certains cœurs d'ilots en les végétalisant ;
• de rechercher une animation de la rue en favorisant la mixité des fonctions urbaines ;
• d’encadrer un renouvellement ponctuel au sein d’un tissu urbain constitué ou dans le cadre d’extension du tissu de centre ;
• de maintenir le caractère patrimonial de certains îlots.

Dès lors qu’une construction présente un intérêt architect ural au regard notamment de son ancienneté, des matériaux employés, de sa composition, de son ordonnancement, tous travaux réalisés, y compris les ravalements, doivent mettre en valeur et respecter les caractéristiques de ladite construction. Cela ne fait pas obstacle à la réalisation d’extensions de conception architecturale contemporaine.

4.1.1Conception du projet dans son environnement urbain et paysager

• a. La conception du projet privilégie son insertion dans la morphologie urbaine de la zone considérée en prenant en compte son environnement urbain et paysager.
• b. La conception d'un projet implanté dans la bande de constructibilité secondaire* doit permettre ultérieurement la création d'un front bâti en bande de constructibilité principale, conformément aux objectifs de la zone.
• c. L’utilisation de matériaux renouvelables, biosourcés, bas carbone, sains et recyclables, ainsi que le réemploi de matériaux issus notamment de la démolition sont privilégiés afin de diminuer l’empreinte carbone de la construction.
• d. L’intégration des équipements publics ou d’intérêt collectif pren d en compte, notamment au regard de l'environnement dans lequel ils s'insèrent, les contraintes fonctionnelles et techniques propres à ces équipements, tout en affirmant leur rôle dans l'espace urbain et leur identité par une architecture particulière.

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4.1.2Bioclimatisme et énergies renouvelables

• a. Le choix de l’orientation et de l’organisation des volumétries du projet prennent en compte les caractéristiques du site, tels que le relief et l’exposition.
• b. La conception des constructions à destination d’habitation privilé

4.2.1Volumétrie, rythme du bâti et qualité des façades

• a. Les volumétries ainsi que l’ordonnancement des constructions sont guidés par la composition urbaine et paysagère générale du projet.
• b. Par le traitement de l’aspect extérieur, le projet prend en compte les spécificités architecturales des constructions avoisinantes, sans toutefois exclure la création architecturale, y compris contemporaine.
• c. Les constructions présentent une simplicité de volume tout en favorisant des rythmes. Leurs gabarits doivent être adaptés à l’échelle générale des constructions avoisinantes.
• d. En limite de zone, une attention particulière est portée sur la volumétrie des constructions pour assurer une transition adaptée.
• e. Des «respirations», tels que des césures ou fractionnements, peuvent être mises en œuvre :

• si la construction développe un linéaire de façade * important, au regard des caractéristiques des façades composant l’îlot , afin de permettre une animation de la façade, des transparences visuelles sur les cœurs d’îlots arborés et l’ensoleillement du cœur d’îlot ;
• dans le cas de la réalisation d’une voie de desserte interne entre des constructions ou parties de constructions situées en façade de rue.

4.2.2Volume Enveloppe de Toiture et Couronnement (VETC)

• a. Le Volume Enveloppe de Toiture et Couronnement * « haut » est privilégié.

Néanmoins, les Volumes Enveloppe de Toiture et Couronnement « bas » et « intermédiaires » sont admis, dès lors qu’ils contribuent à l’équilibre des proportions de la construction au regard de la volumétrie du projet et de la hauteur de façade de la construction, tout en prenant en compte les caractéristiques du tissu urbain environnant.

• b. Le VETC fait l'objet d'un traitement architectural de qualité. Tous les équipements techniques autorisés dans le Volume Enveloppe de Toiture et Couronnement, tels que système de refroidissement, chauffage, accès aux toitures sont intégrés qualitativement de manière à ne pas porter atteinte à la qualité architecturale de la construction et à la perception du paysage urbain.
• c. Différents types de toiture tels que terrasse, à pans ou formes contemporaines sont admis dès lors qu’ils respectent une harmonie d’ensemble et des proportions cohérentes avec la hauteur de façade de la construction.

Le projet recherche une simplicité de toiture et limite la multiplicité des formes de toitures.

Le traitement des toitures terrasses privilégie l’emploi de matériau x et procédés de finition qualitatifs. Le

4.3.1Règle générale pour tout type de clôtures

• a. Par leur aspect, leurs proportions (notamment leur hauteur) et le choix des matériaux, les clôtures s’harmonisent avec la construction principale et les caractéristiques dominantes des clôtures environnantes. La conception et les caractéristiques des clôtures permettent la libre circulation de la petite faune par l'insertion au ras du sol d'une ouverture de l'ordre de 15 centimètres de diamètre minimum tous les 15 mètres environ. Lorsque la totalité du linéaire de clôture est inférieure à 15 mètres, un passage minimum doit être aménagé.

Le choix des matériaux privilégie leur caractère durable. 163

• b. Dès lors que les clôtures sont ajourées, elles peuvent être doublées de plantations composées d’essences variées, non invasi ves, adaptées à chaque site.

4.3.2Règles particulières pour les clôtures implantées en limite de référence

• a. La clôture assure le marquage de la continuité de la rue et de la limite du domaine public, lorsque les constructions s’implantent en recul *.

Les clôtures implantées le long de la limite de référence * sont constituées :

• soit d’un dispositif rigide à claire voie de type barreaudage, surmontant ou non un mur bahut d’une hauteur maximale de 1 mètre, sans pouvoir excéder 2 mètres ;
• soit d’un mur plein pour respecter une harmonie d’ensemble avec les constructions et les clôtures avoisinantes.

• b. Pour les constructions autres que celles destinées à l’habitation, des clôtures présentant des caractéristiques différentes peuvent être réalisées pour des raisons fonctionnelles ou de sécurité.
• c. Les portails et autres dispositifs d’accès s’inscrivent dans la continuité des murs et clôtures tout en recherchant une unité de matériaux. Pour des raisons fonctionnelles et de sécurité, les portails peuvent toutefois être implantés en recul.

Les dispositifs d’accès sont limités aux besoins fonctionnels du projet.

• d. L'aménagement paysager et les clôtures sont conçus pour préserver la pérennité des vues et des dégagements visuels, dès lors que, compte tenu de la topographie des lieux, des vues intéressantes peuvent être observées depuis des espaces publics.

4.3.3Règles particulières pour les clôtures implantées en limites séparatives

Les clôtures s’élèvent à une hauteur maximale de 2 mètres . Dès lors qu’elles sont ajourées, elles peuvent être doublées de plantations composées d’essences variées, non invasives, adaptées à chaque site.

Pour les constructions autres que celles destinées

4.4.1Les ouvrages de télécommunication et de raccordement aux réseaux

• a. Les ouvrages techniques de raccordement aux réseaux tels que les postes électriques, de gaz, numériques sont intégrés dans la construction. En cas d’impossibilité technique avérée, il est demandé une insertion qualitative dans les clôtures, ainsi qu’un traitement architectural de q ualité.

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• b. Les équipements techniques liés aux réseaux assurant la transmission ou le transport de ressources naturelles, de matières premières, d’énergie, d'informations par voie terrestre, sont enfouis afin de limiter l’impact sur les sites et paysages traversés.

Toutefois, des modalités autres que sont admises pour des motifs techniques dûment justifiés, et sous réserve d’une solution esthétique et technique satisfaisante.

• c. Les équipements techniques liés aux réseaux assurant la transmission d’informations par voie aérienne et nécessitant l’installation d’ouvrage ou d’équipement permettant d’assurer l’émission, la transmission et la réception de ces données, s’intègrent à la construction ou à leur environnement en prenant en compte :

• leur localisation ;
• leur dimension et leur volume ;
• leur teinte ;
• leur impact sur les vues à préserver et sur le paysage dans lequel ils s'insèrent ;
• leurs contraintes techniques destinées à en assurer le bon fonctionnement.

4.4.2Gestion des déchets

L’aménagement ou l’espace néce ssaire à la gestion des déchets sont intégrés de préférence dans les constructions.

Lorsque les points de présentation des déchets ménagers aux fins de collecte sont situés en dehors des constructions, ils s’inscrivent de manière qualitative par un traitement minéral ou végétal.

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CHAPITRE 5 - DÉPLACEMENTS ET STAT IONNEMENT

Les dispositions règlementaires relatives aux voies et aux accès se situent au chapitre 5 de la partie I du règlement à laquelle il convient de se référer.

5.2.1Dispositions relatives au stationnement

Les dispositions règlementaires relatives aux normes de stationnement des véhicules automobiles et des vélos, ainsi que leurs modalités de calcul se situent au chapitre 5 de la partie I du règlement à laquelle il convient de se référer.

5.2.2Modalités de réalisation des places de stationnement

5.2.2.1Modalités différenciées selon la destination des

constructions et le secteur de stationnement Outre les dispositions prévues dans la partie I du règlement (chapitre 5) et au chapitre 3 du présent règlement de zone, les modalités de réalisation des places de stationnement exigibles sont différenciées selon la destination des constructions * et les secteurs de stationnement * :

• a. Pour les constructions à destination d’habitation, bureau, commerce de détail , artisanat destiné principalement à la vente de biens et services, restauration et activités de service avec l’accueil d’une clientèle et d'hébergement hôtelier et touristique :

• dans les secteurs de stationnement Aa, Ab, B , C et Cbis : les places de stationnement sont réalisées en sous-sol ;
• dans les secteurs de stationnement Da, Dab, Db, et Dc : les places de stationnement sont réalisées en sous-sol, sauf en cas soit de contraintes techniques ou liées aux caractéristiques de l'opération et de la configuration de son terrain d'assiette (terrain de faible superficie…), soit d'une insertion urbaine complexe, soit du respect de caractéristiques patrimoniales ;
• dans le secteur de stationnement E : les places de stationnement peuvent être réalisées soit en sous-sol, soit dans le volume de la construction, soit en surface.

• b. Pour les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics, de cinéma ou de centre de congrès et d'exposition : aucune modalité particulière n'est imposée. Toutefois, le mode de réalisation des places de stationnement contribue à l'insertion urbaine et paysagère du projet au regard des caractéristiques particulières de son environnement.
• c. Pour les constructions ayant une autre destination que celles définies aux paragraphes "a" et "b" ci-avant : les modalités de réalisation des places de stationnement ne sont pas règlementées.
• d. Dans tous les cas, la réalisation de places de stationnement sous forme de en surface est interdite.

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5.2.2.2Modalités d'application de l'obligation de réaliser les places

en sous-sol Dès lors qu'est imposée la réalisation des places de stationnement en sous-sol, cette ob

Les dispositions règlementaires relatives à la desserte par les réseaux se situent au chapitre 6 de la partie I du règlement à laquelle il convient de se référer.

Les dispositions règlementaires relatives à l'assainissement se situent au chapitre 6 de la partie I du règlement à laquelle il convient de se référer.

Les dispositions règlementaires relatives à la collecte des déchets se situent au chapitre 6 de la partie I du règlement à laquelle il convient de se référer. 168